Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Pôle de L'outil Coupant
ETS DEMURGER (S.A.)

Numéro de dépôt :
98766512
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2008

Présentation de la marque Le Pôle de L'outil Coupant

Déposée le 22 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ETS DEMURGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le Pôle de L'outil Coupant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DEMURGER domicilié(e) 168 Rue de Charlieu, 42308 ROANNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 480 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets DEMURGER - France.

La marque Le Pôle de L'outil Coupant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766512.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pôle de L'outil Coupant est expirée depuis le 22 décembre 2008.

ETS DEMURGER a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE DEMURGER PÔLE DE L'OUTIL COUPANT , GROUPE DEMURGER CUTTING TOOL CHALLENGE , The Cutting Tool Challenge


ETS DEMURGER (S.A.) - 168 Rue de Charlieu, 42308 ROANNE CEDEX - France - SIREN 405480179


Ets DEMURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Machines outils et notamment scies (machines) Outils et instruments à mains entraînés manuellement Sciage, rabotage, découpage de matériaux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.